1. Propriété intellectuelle :
AtelierZeuz.com est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes et icônes.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quelque soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de AtelierZeuz.com.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
 
2. Condition générale d'utilisation des livres d'or :
Les principales règles à respecter sont rappelées ci-après :
- Aucune information à caractère injurieux, raciste, etc, ne doit être diffusée.
- Un utilisateur ne doit diffuser aucune information personnelle et nominative sur une autre personne que lui-même.
- Les informations diffusées doivent être du domaine public, libres de toute licence ou droit d'auteur. En particulier, est illégale la diffusion des données suivantes : tout document écrit qui ne soit pas du domaine public. Ceci inclu tout article publié dans la presse, et toute citation extensive d'un ouvrage publié par un auteur contemporain. Une citation de quelques lignes est cependant autorisée, à condition d'en indiquer l'auteur.